Assainissement

Par un système d’assainissement individuel : La « fosse septique » ou « fosse toutes eaux »

Ce que l’on désigne couramment sous le nom de « fosse septique » est en réalité une « fosse toutes eaux ».

En effet, la fosse septique correspondait auparavant au système qui traitait uniquement les eaux-vannes, c’est-à-dire les eaux issues de vos toilettes. Un autre système était alors nécessaire pour prendre en charge la gestion des eaux ménagères issues de votre lavabo ou de votre lave-linge par exemple.

L’installation de la fosse septique a été interdite au profit des fosses toutes eaux qui permettent de recueillir et traiter à la fois les eaux-vannes et les eaux ménagères.

L’installation d’une fosse est réalisée lorsque votre commune ne dispose pas d’un système d’assainissement collectif ou que vous vous trouvez trop loin pour être raccordé.

A SAVOIR : Le traitement séparé des eaux usées peut toutefois être toléré dans la mesure où la fosse septique existait auparavant dans le logement. L’appréciation de chaque situation se fait en fonction de l’Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) concerné.

Provost TP est en mesure de vérifier que votre sol a une capacité d’épuration et une perméabilité suffisantes pour accueillir une fosse.

Vous devez ensuite déposer un dossier auprès du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (ANC), chargé de valider votre projet. Ce dossier doit notamment préciser :

– La surface et l’emplacement du terrain réservé à l’assainissement
– La nature du sol
– L’existence d’une pente
– Le nombre de pièces et le nombre d’habitants

Cet organisme peut effectuer un contrôle pour valider la conformité de votre installation

Sans gâcher l’esthétique de votre jardin, nous vous conseillons d’enterrer votre fosse à un endroit facile d’accès pour l’entretien et les vidanges par camion pompe.

A SAVOIR :

– En matière d’assainissement non collectif il existe des alternatives intéressantes, telles que la phyto épuration, les micro-stations d’épuration et la méthanisation domestique.

– Des aides peuvent être accordées par la municipalité.

Le tout-à-l’égout correspond au réseau d’assainissement mis en place sous la voie publique

Les eaux usées sont transportées jusqu’à une station d’épuration où elles sont traitées. Si, dans votre commune, un réseau d’assainissement collectif pour le transport et le traitement des eaux usées existe, vous devrez à priori vous y raccorder si les 3 critères suivant sont présents :

– Le réseau public de collecte des eaux usées est établi sous la voie publique

– Votre logement a accès à cette voie publique soit directement, soit par l’intermédiaire de voies privées ou de servitudes de passage

– Votre logement est situé sur une parcelle de la zone d’assainissement collectif où la collecte des eaux usées est assurée

A SAVOIR : Vous devez effectuer une demande d’autorisation auprès de votre mairie qui pourra vous demander de payer une redevance.